Guerre en Ukraine, la justice en temps réel : épisode • 3/4 du podcast Crimes internationaux : la quête de justice

Un "procureur des crimes de guerre" examine des débris suite à une frappe russe dans le village de Groza, en Ukraine, le 5 octobre 2023. ©AFP
Un "procureur des crimes de guerre" examine des débris suite à une frappe russe dans le village de Groza, en Ukraine, le 5 octobre 2023. ©AFP
Série « Crimes internationaux : la quête de justice »

Guerre en Ukraine, la justice en temps réel

Mercredi 15 novembre 2023
Un "procureur des crimes de guerre" examine des débris suite à une frappe russe dans le village de Groza, en Ukraine, le 5 octobre 2023. ©AFP
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Civils tués en pleine rue, maternités bombardées, tortures dans les zones occupées… En Ukraine, alors même que les combats se poursuivent, enquêteurs, ONG et civils collectent les preuves qui permettront peut-être un jour de juger les responsables de ces crimes de guerre.

Avec
  • Julian Fernandez Professeur de droit international à l’Université Paris 2 Panthéon-Assas, en détachement à l'Université Galatasaray
  • Nathalie Belhoste Professeur associée à l'EM Lyon Business School
  • Clara Gérard-Rodriguez Avocate au barreau de Paris, ancienne juriste à la CPI.

En Ukraine, les soldats russes laissent sur leur passage des villes détruites et des citoyens traumatisés par des actes violant le droit de la guerre, qui stipule que les civils et leurs biens ne doivent pas faire l’objet d’attaques délibérées. Alors même que les combats se poursuivent, dans les zones sinistrées, enquêteurs, ONG et civils collectent les preuves qui permettront, plus tard ou dès aujourd'hui, de juger les responsables de ces crimes de guerre. Des procès ont déjà eu lieu : c’est plusieurs milliers de soldats russes qui ont été condamnés pour des crimes commis contre les civils.

De l’enquête au procès, comment établit-on les faits alors que  la guerre fait encore rage ? Quels sont les nouveaux outils et les nouveaux acteurs qui collectent les preuves accablant les suspects ? Comment la justice ukrainienne s’est-elle réformée pour pouvoir juger ces crimes ?

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À écouter : Les civils dans la tourmente de la guerre
LSD, la série documentaire
57 min

Focus - Des entreprises devant les tribunaux

Le 13 octobre 2022, l'ONG française Darwin Climax Coalitions et l’ONG ukrainienne Razom We Stand ont déposé auprès du Parquet national anti-terroriste une plainte contre TotalEnergies pour "complicité de crimes de guerre". Elles reprochent à la multinationale d’avoir continué à exploiter le gisement de Termokarstovoïe, en Sibérie, après l’invasion russe de l’Ukraine le 24 février dernier, fournissant ainsi à l’État les moyens nécessaires à la commission de crimes de guerre.

L'invasion de l'Ukraine par la Russie a ainsi fait ressurgir la question de la responsabilité des firmes multinationales présentes sur les territoires en guerre. Au cours des dernières années, plusieurs ONG se sont constituées parties civiles pour porter devant les tribunaux ces entreprises, comme au Yémen ou encore au Soudan, où les accusations vont jusqu'à une supposée complicité de crimes contre l'humanité.

À écouter : TotalEnergies : profits, impôts et coup de com
La Bulle économique
4 min

Pour aller plus loin :

  • Julian Fernandez, Ukraine, un an de guerre, éditions Pédone, 2023.

Références sonores :

  • A Boutcha, un civil a pris en photo depuis sa fenêtre les morts des Russes  (LCI - 2023)
  • Enquêtrice américaine  (Arte - 2023)
  • Commission d’enquête de l’ONU  (Euronews - 2023)
  • Des enquêtes “traditionnelles” en temps de guerre  (France 5 - 2022)
  • Bellingcat : l’OSINT (Open Source Intelligence) au secours des autorités ukrainiennes  (60 Minutes - 2022)
  • William Bourdon, avocat des ONG à l’origine de la poursuite contre Total en Birmanie en 2022  (BFM - 2022)

Musique : Burla - АКМ (2022)

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